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Veille règlementaire

Pour faire face à la pression règlementaire grandissante, afin d’anticiper vos obligations règlementaires ou dans le cadre de vos systèmes de management ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 50001, ISO 22000…, la mise en place d’une veille organisée est incontournable. Nous proposons notre expertise en veille règlementaire, reconnue depuis 2002.

Des compétences complémentaires

Notre équipe est composée de juristes, d’ingénieurs et de consultants HSE. Le choix de la pluridiscipinarité s’est imposé depuis de nombreuses années pour vous garantir un haut niveau de satisfaction. L’ensemble des compétences de AXE – tant en ICPE qu’en mesures et diagnostic des pollutions – est mis à contribution pour dégager les informations pertinentes.

Un unique référent AXE pour chaque client

Le référent unique réalise le diagnostic initial et est à votre disposition pour répondre à vos questions. Il sélectionne chaque mois les textes règlementaires vous concernant.

Un service personnalisé pour votre entreprise

Nous nous attachons à réaliser une prestation personnalisée. Chaque client reçoit un bulletin mensuel rédigé pour lui par son référent.

Un gain de temps !

Avoir recours à notre service de veille vous permettra de ne pas perdre du temps à sélectionner les textes, à vulgariser les dispositions règlementaires. L’information est préparée pour une utilisation directe et terrain par les correspondants.

Notre méthodologie

Tout commence par la réalisation d’un diagnostic
Votre référent réalise avec vous un point sur votre profil (activités, installations…) par téléphone ou sur site. Cette étape primordiale permet de garantir la pertinence et l’exhaustivité des informations qui vous seront transmises ensuite.

Un bulletin « L’alerte règlementaire » est envoyé mensuellement
Pourquoi mensuel ? Nos retours d’expériences montrent que cette temporalité est la plus pragmatique. Les destinataires ne sont sollicités qu’une seule fois dans le mois pour réellement traiter les sujets règlementaires tout en garantissant un bon niveau de réactivité eu égard aux échéanciers règlementaires.

Un résumé et une incidence sur votre site
Chaque texte fait l’objet d’un résumé rédigé et validé par un comité de rédaction, pour lequel nous nous attachons à être précis et pédagogues. Nous mettons en évidence les impacts et actions terrains engendrés par ces nouvelles dispositions règlementaires sur vos installations et activités.

Le bilan annuel

Pour faire le point sur vos attentes et mettre à jour les informations sur votre profil, chaque année votre référent réalise avec vous un bilan. Cet échange peut être l’occasion de revenir sur la règlementation publiée sur l’année écoulée et de lever les dernières interrogations liées à son application.

Une interface web : AXONE

La prestation de veille peut être accompagnée de notre progiciel Axone qui vous permet de retrouver l’ensemble des textes parus chaque mois ainsi que l’ensemble des textes qui vous sont applicables. Vous avez accès en continu à l’information règlementaire sous forme de fiche d’audit ou de fiche de lecture.

Vous avez une question d’ordre règlementaire ? Notre Hotline vous répond !
Nous mettons à votre service notre expertise pour répondre à vos interrogations juridiques. Dans nos réponses, nous détaillons l’état de la réglementation applicable pour vous rendre une position claire.

Vous recherchez un service de veille règlementaire externalisée ?
Le service technico-juridique est à votre disposition.

Notre périmètre d’intervention

  • Environnement
  • Énergie
  • REACH, CLP
  • Santé et sécurité au travail
  • Transport
  • ADR, RID
  • Sécurité alimentaire

Nos secteurs d’activité

  • Industrie chimique
  • Collectivités territoriales
  • Agroalimentaire
  • Secteur tertiaire et service
  • TPE, PME et grandes entreprises
  • Entreprises du déchet
  • Métallurgie
  • Matériaux
  • Papeterie

 

NOS DOMAINES D’INTERVENTION