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Collectivités

Collectivités

AXE compte de nombreuses collectivités parmi ces clients, pour des missions ayant trait au management QSE, à la veille règlementaire Sécurité / Environnement, aux dossiers ICPE ou bien aux mesures et diagnostic des pollutions.

Veille règlementaire Sécurité / Environnement

Pour vous mettre en conformité et anticiper vos obligations règlementaires, notre service de veille règlementaire vous informe via des bulletins mensuels adaptés. Vous aurez à votre disposition une liste de textes applicables à vos activités.

Management QSE

Notre équipe de consultants expérimentés pourront vous assister dans vos projets.
Nos auditeurs sont à votre disposition pour évaluer vos systèmes de management QSSE et vous proposer d’optimiser vos organisations.

Dossiers ICPE

  • Analyse, état des lieux : étude de faisabilité.
  • Conseil et définition de projets.
  • Montage de dossiers ICPE : rédaction demande d’autorisation, dossier d’enregistrement, dossier de déclaration…
  • Études techniques complémentaires.
  • Contrôles périodiques.

 

Mesures et diagnostic des pollutions

Les collectivités gèrent des établissements techniques relatifs à trois types d’obligations règlementaires :

  • Les contrôles périodiques d’exposition aux nuisances au poste de travail (gaz et poussières, bruit, vibrations), imposé par le code du travail.
  • Les suivis environnementaux des rejets (effluents, poussières, bruit, vibrations) pour les sites classés ICPE.
  • Les expertises occasionnelles de pollution, notamment le diagnostic d’état du sol en cas de cession-acquisition de terrain.

Contrôles ICPE DC

Nous sommes accrédités depuis 2009 pour les contrôles périodiques des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) soumis à déclaration en particulier sous les rubriques :

  • Déchets : 2710 (déchetteries), 2711 (DEEE), 2716 et 2718 (transit et regroupement de déchets dangereux).
  • Chaufferie (2910).
  • Piscine (chlore 4710).
  • Usine de potabilisation de l’eau (chlore 4710).

Le déroulement répond strictement aux obligations du COFRAC. Un avis de passage vous est envoyé avec la liste des points qui seront abordés lors du contrôle.
À la fin du contrôle, l’inspecteur dresse le bilan des points contrôlés et des éventuelles non-conformités. Un rapport vous est ensuite adressé en deux exemplaires papier.

 

NOS DOMAINES D’INTERVENTION